Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du Site E-commerce
1. Acceptation des CGU
En accédant et en utilisant ce site e-commerce, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site, y compris les textes, images, vidéos, logos, marques de commerce, et tout autre matériel, est la propriété exclusive de [Nom de l'entreprise] ou de ses partenaires. Toute utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
3. Utilisation du Site
Vous pouvez utiliser ce site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes CGU. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site d'une manière qui enfreint les lois en vigueur ou qui porte atteinte aux droits de tiers.
4. Compte Utilisateur
Certains services du site peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations d'identification et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
5. Commandes et Paiements
En passant une commande sur ce site, vous vous engagez à fournir des informations exactes et à honorer le paiement des produits commandés. Les prix indiqués sur le site sont en [devise] et incluent toutes les taxes applicables.
6. Livraison
Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison indiqués sur le site. Cependant, nous ne pouvons pas être tenus responsables des retards de livraison indépendants de notre volonté.
7. Politique de Retour
Consultez notre politique de retour sur le site pour obtenir des informations détaillées sur les conditions et les procédures de retour des produits.
8. Protection des Données Personnelles
Nous collectons et utilisons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant ce site, vous consentez à notre collecte et notre utilisation de vos données personnelles.
9. Liens Externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites.
10. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les CGU pour rester informé des éventuelles mises à jour.
11. Limitation de Responsabilité
En utilisant ce site, vous reconnaissez que nous ne pouvons garantir que le site sera toujours disponible ou exempt d'erreurs. Nous ne serons pas responsables des dommages directs, indirects, ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.
12. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur [pays ou région]. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de [ville ou région].